Discipline du 30 janvier 2016

Pour information, voici les décisions prises concernant les dossiers traités par la Commission de Discipline lors de sa réunion du 30 Janvier 2016 au Siège du Comité 76 de Handball.

 

 

Dossier n°10/15-16
Arbitre : RUAULT Kevin (QUEVILLY COURONNE HB)
Catégorie : -
Rencontre : -
Motif : absence non justifié à une convocation de la Commission de Discipline
Article : 22 annexe 7 F 8
Sanction : 1 date de suspension ferme
Période probatoire : 1 an du 07/03/2016 au 06/03/2017


Dossier n°11/15-16
Joueur : DESURAUNE Felix (A MALAUNAY LE HOULME HB)
Catégorie : Senior Masculins - Excellence
Rencontre : A MALAUNAY LE HOULME HB / ALCL GRAND QUEVILLY
Sanction : Sanction sur le terrain suffisante

 

Dossier n°12/15-16
Responsable de salle : LEVEQUE Laurent (HBC FOUCARMONT)
Catégorie : Seniors Féminines - Honneur
Rencontre : HBC FOUCARMONT / HBC EU
Sanction : Sans suite

 

Dossier n°13/15-16
Président club : HELLE Paul Emile (HBC FOUCARMONT)
Catégorie : Seniors Féminines - Honneur
Rencontre : HBC FOUCARMONT / HBC EU
Motif : Envahissement de l'aire de jeu par une ou plusieurs personnes.
Article : 22 annexe 5 A 2
Sanction : 1 match à huit clos sur une rencontre en Honneur Féminine
Période probatoire : 6 mois du 28/03/2016 au 27/11/2016


Dossier n°14/15-16
Joueur : Mineur (SEP BLANGY BOUTTENCOURT)
Catégorie : - 17 ans Masculins
Rencontre : ROUEN 76 UHB / SEP BLANGY BOUTTENCOURT
Motif :  Propos excessif
Article : 22 annexe 2 B 2
Sanction : 1 date de suspension ferme
Période probatoire : 3 mois du 07/03/2016 au 06/06/2016