Commission des Statuts et de la Règlementation

Président : Hugues BOURGAULT

Retrouvez ici les textes règlementaires et les statuts du Comité 76 Handball :

Statuts du Comité (version 24 juin 2016)
Règlement Intérieur du Comité (version 24 juin 2016)
Règlements Sportifs 2017/2018
Règlement CMCD 2017/2018
Annuaire FFHB 2017/2018
Convention "Handball à l'École" 2014-2018
Convention Collective Nationale du Sport
Site du CoSMoS (Conseil Social du Mouvement Sportif)
Loi association 1901